Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURASIA
ALCATEL ESPACE, société anonyme

Numéro de dépôt :
96637444
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque EURASIA

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ESPACE domicilié(e) 5, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque EURASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURASIA est expirée depuis le 2 août 2006.

ALCATEL ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : ATES , EURASIASPACECOM , EUROMILSAT , SKYBRIDGE , ASTERAL , SATIVOD , SATIMEDIA , SKYBRIDGE


ALCATEL ESPACE, société anonyme - 5, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE - France - SIREN 327948055


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination n°432732 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432731 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination n°432729 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432730 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Appareils de contrôle, de surveillance, appareils d'enregistrement, de stockage, de traitement, de visualisation, de transmission et de restitution de données, de messages, d'images et de sons et, notamment, ordinateurs ainsi que leurs parties; sondes spatiales et satellites non habités ainsi que leurs équipements embarqués et, notamment, émetteurs, récepteurs de radio et de télévision, antennes radio-électriques, panneaux (batteries) solaires faisant appel à l'effet photo-électrique ou photovoltaïque; équipements et installations pour stations de contrôle et de poursuites de satellites; programmes d'ordinateurs; composants électroniques.Services de transmission par satellite de données, d'images et de sons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.